Conduite sous stupéfiants : des sanctions intensifiées
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| le 16/06/2023
Ces derniers temps, le sujet a fait l’actualité, et pour cause, la conduite sous l’emprise de stupéfiants peut s’avérer dangereuse pour vous et pour les autres automobilistes. Afin de dissuader les conducteurs, le Gouvernement souhaite mettre en place des sanctions davantage renforcées.
Les mesures du Gouvernement
Lors de son passage à la radio, Madame le Premier ministre, Elisabeth Borne, a précisé que les sanctions à l’encontre des personnes circulant sous l’emprise de stupéfiants seraient “sans doute renforcées” en juillet. Un comité interministériel de sécurité routière est en cours de préparation pour l’été prochain. Actuellement, un passager contrôlé positif risque jusqu’à trois ans d’annulation de son permis de conduire, 4500 € d’amende, 6 points en moins et jusqu’à deux ans de prison.
Le gouvernement envisagerait de promouvoir ce délit à un crime pour contenter les familles des victimes qui souhaitent des sanctions plus sévères. Pour le moment, ce délit incarne un “homicide involontaire” et est passible de poursuites.
Et pour la conduite en état d’ivresse ?
Le gouvernement s’intéresse à la conduite sous l’emprise de stupéfiants et envisage des changements pour les sanctions liées à la conduite en état d’ivresse. L’alcool est en effet la deuxième cause d’accident mortel sur la route et aurait entraîné 700 décès sur les 3 500 survenus en France en 2022. Selon le taux d’alcool dans le sang du conducteur, les sanctions pourraient aller de 135 € d’amende, accompagnés d’un retrait de 6 points et/ou d’une suspension de permis pouvant aller jusqu’à 3 ans, à 4 500€ d’amende, 6 points et/ou une suspension de permis pouvant aller jusqu’à 3 ans ainsi qu’un emprisonnement jusqu’à 2 ans pour les taux à 0,8 g/ml et plus.
« On a fait 800.000 contrôles en 2022, on veut passer à 1 million. On veut être très présent pour dissuader ce genre de comportements et sans doute renforcer les sanctions. »
Elisabeth BORNE – Première ministre.
Pour tous les amoureux du risque, il est vous est fortement recommandé de respecter le Code de la route, et de prendre en compte les autres automobilistes. De plus, vous êtes les premiers mis en danger, lors de conduite en état d’ivresse ou sous l’emprise de stupéfiants.