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Conducteur résilié, comment s’assurer ?
Par Auteur | le 28/09/2023

Les automobilistes sont confrontés à de nombreux risques lorsqu’ils prennent la route. L’un des moyens les plus efficaces pour se protéger de ces risques est de souscrire une assurance auto. En effet, l’assurance auto offre une couverture financière en cas d’accidents ou de dommages causés par où à un véhicule. Cependant, il existe bien des options qui peuvent remettre en cause votre contrat d’assurance auto, ce qui entraînera des résiliations et des difficultés à trouver une assurance. On fait le point.

1. Les cas pour résilier un assuré :

Si la possibilité de résiliation après un sinistre est mentionnée dans la partie « résiliation » des conditions générales, un contrat d’assurance auto peut être résilié. Afin de permettre au client de trouver une nouvelle assurance, l’assureur doit l’informer par lettre recommandée au moins deux mois avant la date d’expiration. De plus, l’assureur doit rembourser la prime proportionnellement au temps écoulé entre la date de résiliation et la date d’expiration initiale.

La principale raison pour laquelle les assureurs annulent les contrats des conducteurs est généralement due à leur responsabilité dans plusieurs accidents de la route. Toutefois, il existe de nombreuses autres raisons qui incitent les assureurs à résilier les contrats.

2. En cas de fraude :

Il est nécessaire que l’assuré fournisse des réponses précises à toutes les questions posées lors de la souscription d’une assurance automobile, afin que l’assureur puisse évaluer le niveau de risque assumé. L’assuré a l’obligation de signaler tout nouvel événement susceptible d’augmenter ou de créer de nouveaux risques. Si l’assuré omet de signaler un nouveau risque, tel qu’un changement de conducteur principal, la perte de son permis de conduire, l’ajout d’un conducteur secondaire, etc., ou s’il fait délibérément ou involontairement une fausse déclaration, telle que l’omission de déclarer ses antécédents en matière d’assurance automobile, l’assureur a le droit de résilier le contrat.

3. En cas d’impayés :

Si vos cotisations ne sont pas payées dans les délais prévus, votre assureur peut résilier votre contrat d’assurance auto conformément à l’article L.113-3 du Code des assurances.

Si l’assuré ne paie pas dans les 10 jours suivant l’échéance, l’assureur lui enverra une lettre recommandée lui demandant de payer dans les 30 jours. La convention d’assurance sera résiliée si le paiement n’est pas effectué à la fin de ce délai, et l’assureur résiliera la convention 10 jours après.

4. S’assurer suite à une résiliation :

  • Un conducteur qui a été résilié peut choisir de souscrire à une assurance automobile classique. Cependant, il est probable que le coût soit élevé pour l’assuré en raison des antécédents du conducteur, rendant ainsi cette option difficilement accessible.
  • Afin de satisfaire la demande d’assurance des conducteurs résiliés, certaines compagnies d’assurance spécialisées dans les profils à risque ont développé des contrats spécifiques. Ces contrats présentent l’avantage d’offrir des tarifs plus abordables et des garanties adaptées. Il est également recommandé de comparer les assurances auto pour faciliter la recherche et obtenir rapidement un devis gratuit.
  • Les automobilistes qui ont été refusés plusieurs fois pour un contrat d’assurance auto peuvent faire appel au Bureau central de tarification. Ce service se chargera de négocier le montant annuel de la prime avec la compagnie d’assurance choisie.

En conclusion, les automobilistes résiliés à l’assurance auto se retrouvent dans une situation complexe et particulièrement difficile. Leur défaut de couverture les expose à de nombreux risques. Quelle que soit la raison, il est essentiel pour ces automobilistes de prendre des mesures afin de retrouver une couverture d’assurance rapidement et sécuriser leur situation.

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